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ARRETE MODIFICATIF DU 12/05/2023 DETERMINANT TAILLE OU POIDS MINIMAL
Paru au journal officiel, l'Arrêté du 12 mai 2023 modifiant l'arrêté du 26 octobre 2012 déterminant la taille minimale ou le poids minimal de capture des poissons et autres organismes marins (pour une espèce donnée ou pour une zone géographique donnée) effectuée dans le cadre de la pêche maritime de loisir.
Cet arrêté prend effet dès sa parution, vous le trouverez en pièce jointe.
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